Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU TOUR DE MIRAIL
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD (Groupement foncier agricole)

Numéro de dépôt :
1691034
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2011
CHATEAU TOUR DE MIRAIL de GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD (Groupement foncier agricole

Présentation de la marque CHATEAU TOUR DE MIRAIL

Déposée le 3 septembre 1991 par la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD (Groupement foncier agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU TOUR DE MIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD (Groupement foncier agricole domicilié(e) Château Cissac, 33250 CISSAC MEDOC (dossier no 2205015) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 747 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2205015) - France.

La marque CHATEAU TOUR DE MIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU TOUR DE MIRAIL est expirée depuis le 3 septembre 2011.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD (Groupement foncier agricole a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR POURRET , CHATEAU PETIT VILLAGE , CHATEAU COS D ESTOURNEL , CHATEAU ABIET , CHATEAU CISSAC , LES CALECHES DE , LE SECOND DE CABANAC , CHATEAU DE TASTES , LES CALECHES DE LANESSAN , LV DOMAINE DE MARTINY


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DES DOMAINES VIALARD (Groupement foncier agricole) - Château Cissac, 33250 CISSAC MEDOC (dossier no 2205015) - France - SIREN 322747353


NOVAMARK - (dossier no 2205015) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2001 n°2205015 - Publication au BOPI 2001-08-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Vin d'appellation contrôlée Haut-Médoc